Document d'archives : Minutes. 1902, juillet
Contenu :
: Acte de la même période coté séparément
Voir aussi MC/ET/XLIV/1476 : minute concernant la société "Saint Frères" (25 juillet).
:Informations concernant le classement
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/XLIV/1475