Document d'archives : 1763-1764. L'ensemble du cahier de 23 feuillets (in-4°, papier) a été numérisé et quelques actes ont été analysés.
Contenu :
- Alexandre Baron, docteur en médecine, héritier de demoiselle Céleste Baron, sa soeur, contre Jacques Cruzeron, bourgeois, en paiement de la somme de 512 livres 1 sou.
- Jean Hyacinte Audé, notaire royal, contre Pierre Branchereau, laboureur, en réparation d'injures.
- Ordonnances de référé.
- Jean Hyacinte Audé, notaire royal, contre Pierre Branchereau, laboureur, en réparation d'injures.
- Ordonnances de référé.
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Juridictions d'Ancien Régime
Informations sur l'acquisition :
| début XIXe | versement numéro reprise_Pu_0002 via Juridictions d'Ancien Régime |
Description physique :
Importance matérielle :
0.018