Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Quittance par Pierre Aveline, notaire, demeurant 105, grande rue de Vaugirard, et François Louis Alcide Foussier, avoué,...

Date : 9 mai 1860

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Titre :

Quittance par Pierre Aveline, notaire, demeurant 105, grande rue de Vaugirard, et François Louis Alcide Foussier, avoué, demeurant 15, rue de Cléry, à Jean Louis Giraut, employé au ministère de l’Intérieur, et Louise Hortense Fresson, son épouse, demeurant 178, grande rue de Vaugirard.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2019 (M. Durand) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXIX/735

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Théodore Frédéric CHARDON, 22 novembre 1855 - 17 octobre 1866 (étude LXXIX)

Personnes :

Aveline, Pierre, Foussier, François Louis Alcide, Fresson, Louise Hortense, Giraut, Jean Louis

Lieux :

Cléry (rue de), Vaugirard (grande rue de)

Type de document :

Activité :

fonctionnaire, notaire

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