Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Curciat-Dongalon, Dommartin, Foissiat, Jayat, Lescheroux,...

Date : 1801 - 1801

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Titre :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Curciat-Dongalon, Dommartin, Foissiat, Jayat, Lescheroux, Mantenay-Montlin, Saint-Amour (Jura), Saint-Julien-sur-Reyssouze, Saint-Nizier-le-Bouchoux, Saint-Trivier-de-Courtes, Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire)

Contenu :

Taravel (Prêtre).

Cote :

110 J 440

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Table ne fin de cahier.

Lieux :

Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire, France ; paroisse), Lescheroux (Ain, France ; paroisse), Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France ; paroisse), Foissiat (Ain, France ; paroisse), Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse), Dommartin (Ain, France ; paroisse), Saint-Amour (Jura, France ; paroisse), Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France ; paroisse), Curciat-Dongalon (Ain, France ; paroisse), Mantenay-Montlin (Ain, France ; paroisse), Jayat (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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