Document d'archives : Contentieux.
Contenu :
- Contre Antoine Robert, marchand de Salers (1783-an X) ;
- Contre Joseph Marliou, époux de Marie de Mirebeau, marchand à Drignac (1783-an X) ;
- Contre Joseph Delfraissy, marchand du village de Véze, paroisse d'Ally, et Jean Tarrieu, marchand du village de Ginalhac, paroisse d'Ally (1783-1785) ;
- Contre Gabrielle de Mirebeau, veuve d'Alexis Berc, co-héritière de Toinette Roux (1783-1809) ;
- Contre Louis Dufayet, procureur au bailliage de Salers (1784) ;
- Contre Antoine Grognier, huissier au bailliage de d'Aurillac, et ses héritiers (1784-an XIII) ;
- Contre Guilhen Roche, bouvier à Chavarvière, paroisse de Saint-Bonnet-de-Salers (1784) ;
- Contre Antoine Escalier, marchand de Salers (1786-an II) ;
- Contre Jean Barthélémy, marchand fournier de la ville de Salers (1788) ;
- Contre le chevalier de la Raffinie (1789) ;
- Contre Jean-Baptiste Valette, propriétaire de Salers (1790-1796) ;
- Contre Claude Nicolet ainé, marchand droguiste de Villard-Reymond (Isère) (1791-1792) ;
- Contre Françoise Delzons, veuve de Pierre Gineste (1792) ;
- Contre Eymeric Teyssier, du village de Fontenilles à Sainte-Eulalie (1792) ;
- Contre Michel Simon, fermier du moulin de Roche (1793) ;
- Contre Gabriel Mathieu, ancien fermier du domaine de Roche (1793-an XII) ;
- Contre Pierre Lagaldie, marchand du village de Salemagne à Jussac (1793) ;
- Contre Jean Cheymol, journalier à Tougouze (1793-an VI) ;
- Contre Veissières, marchand de Pleaux (an III) ;
- Contre Jean Pagis, propriétaire à Tougouze (an III) ;
- Contre Pierre Gabriel de Mirebeau, son beau-frère, expert géomètre, habitant de Saint-Martin-de-Valois, commune de Saint-Cernin (an IV) ;
- Contre Pierre Lafarge, fermier du domaine de Roche à Saint-Bonnet-de-Salers (an V) ;
- Contre les héritiers Rongier de Salers (an VI) ;
- Contre Marie Violle, marchande de Mauriac (an VII) ;
- Contre Antoine Chauvet et Marie Mirabeau, propriétaires et cultivateurs à Finiac, commune d'Anglards-de-Salers (an VII-an X) ;
- Contre Pierre de Tournemire, propriétaire à Saint-Etienne-aux-Clos (Corrèze) (an VII-an X) ;
- Contre Françoise Mailhes veuve Bac, du village de Tillit, commune de Tournemire (an VIII) ;
- Contre Gimel, propriétaire à Rilhac (Corrèze) (an IX) ;
- Contre François Demay, officier de santé (an IX) ;
- Contre Pierre Robert, propriétaire de Salers (an IX) ;
- Contre Pierre Chaumeil, propriétaire à Loudiès, paroisse de Barriac-les-Bosquets (an IX) ;
- Contre Antoine Laparra, marchand d'Aurillac (an IX) ;
- Contre Marie Delfrayssi veuve de Pierre Roussy, et Marianne Roussy, sa fille, habitants de Pleaux (an X).
Cote :
104 J 215
Inventaire d'archives :
Description physique :
Personnes :
Bac, Barthélémy, Jean, Berc, Alexis, Chaumeil, Pierre, Chauvet, Antoine, Cheymol, Jean, Delfraissy, Joseph, Delfrayssi, Marie, Delzons, Françoise, Demay, François, Douhet (famille de), Douhet, Ignace Exupère de, Dufayet, Louis, Escalier, Antoine, Gimel, Gineste, Pierre, Grognier, Antoine, Lafarge, Pierre, Lagaldie, Pierre, Laparra, Antoine, Mailhes, Françoise, Marliou, Joseph, Mathieu, Gabriel, Mirabeau, Marie, Mirebeau (famille de), Mirebeau, Françoise de, Mirebeau, Gabrielle de, Mirebeau, Marie de, Mirebeau, Pierre Gabriel de, Nicolet, Claude, Pagis, Jean, Raffinie, de la, Robert, Antoine, Robert, Pierre, Roche, Guilhen, Rongier, Roussy, Marianne, Roussy, Pierre, Roux, Toinette, Simon, Michel, Tarrieu, Jean, Teyssier, Eymeric, Tournemire, Pierre de, Valette, Jean-Baptiste, Veissières, Violle, Marie
Lieux :
Pleaux (Cantal, France), Rilhac-Xaintrie (Corrèze, France), Loudiès (Barriac-les-Bosquets, Cantal, France), Villard-Reymond (Isère, France), Salers (Cantal, France), Ginalhac (Ally, Cantal, France), Fialeix (Méallet, Cantal, France), Drignac (Ally, Cantal, France), Tillit (Tournemire, Cantal, France), Saligoux (Pleaux, Cantal, France), Aurillac (Cantal, France), Cussac (Chaussenac, Cantal, France), Saint-Bonnet-de-Salers (Cantal, France), Finiac (Anglards-de-Salers, Cantal, France), Véze (Ally, Cantal, France), Tarrieu (Pleaux, Cantal, France), Saint-Martin-de-Valois (Saint-Cernin, Cantal, France), Chavarvière (Saint-Bonnet-de-Salers, Cantal, France), Fontenilles (Sainte-Eulalie, Cantal, France), Chameyrac (Chaussenac, Cantal, France), Roche (Saint-Bonnet-de-Salers, Cantal, France), Salemagne (Jussac, Cantal, France), Mauriac (Cantal, France), Saint-Etienne-aux-Clos (Corrèze, France)