Document d'archives : XIIe s.-1880
Contenu :
Baons-Le-Comte (Seine-Maritime)
Quittance de paiement du droit de confirmation des droits de foire et marché par la dame de Perthuys (1698)
Du Bouchet
Vente de la terre et seigneurie des Vaux (Mayenne), par René de Chauvigné, seigneur du lieu, au profit de maître Guy du Bouschet, licencié en droit (1470)
Du Châtel
Mémoire sur la succession de monsieur du Châtel, président au Grand conseil du roi (vers 1780)
Du Hardaz
Accord sur le douaire de Julienne Desvaux, veuve de Claude du Hardaz, sieur de Linte, par Jacques du Hardaz, sieur de Chavaigné, son beau-frère (1643)
Accord entre Urbaine Le Vayer, veuve de Louis du Hardaz, sieur de La Rochelle, et les créanciers de la succession (1646)
Eon
Bail du temporel de la chapelle du Coudray, à Notre-Dame-des-Champs d'Avranches (Manche), par maître Laurent Eon, prieur de La Vallette (1762)
Estard
Consitution de rente par Guillaume Estard, marchand à Argentan (Orne), au profit de Lucas Bailleul, domestique de Gilles de Metz, maître d'Hôtel ordinaire du roi (vers 1640, incomplet)
Coulonce (seigneurie de La ; Manche)
Aveu et dénombrement du fief ou aînesse de La Herfraie (1544, copie incomplète)
Lawfeld (bataille de)
Etat général des officiers tués ou blessés (1747)
Le Grand
Testament de monsieur Le Grand, président au Parlement de Dijon (Côte-d'Or ; vers 1709, incomplet)
Longwy (Meurthe-et-Moselle)
Statuts des aciéries (1880, brochure)
Luot (Le ; Manche)
Assiette de la taille (1684)
Melot de La Prétaye
Procès-verbal d'arpentage de la succession de Gilles Melot, sieur de La Prétaye, conseiller au Parlement de Bretagne, à la requête de sa veuve, Françoise Le Limonnier, et de René de La Vayrie, sieur du lieu et de La Chèze (1585 copie)
Montmorel (abbaye Notre-Dame de ; Manche)
Aveu et dénombrement du fief de La Godefresne (fin XVIe s.)
Montreuil de La Chaux (de)
Vente de la ferme de Cantilly, à Brafais (Manche), par Hervé, René de Montreuil, seigneur de La Chaux, à maître Vincent Pichon, curé de Bracquemont (1770)
Pellerin de La Cousinière
Saisie des biens d'Isaac Pellerin, sieur de La Cousinière, à la requête de Judith Pellerin, épouse de Thomas de Cléray, sieur du Passage (1683)
Rechaux (terre et seigneurie ; Côtes-d'Armor)
Affichette de vente des terres et seigneuries de Rechaux et de Lavenant (XVIIIe s., imprimé)
Royant
Acquêt au Teilleul (Manche) par Jean Royant (1759)
Savigny (abbaye de ; Manche)
Aveu et dénombrement de la seigneurie de Saint-Aubin-Fosse-Louvain (Mayenne) rendu au roi Charles VII (1492, 1 cahier)
Titres de propriété pour des héritages non-nobles à Hauteville, Montmartin et Créteville (Manche ; XIIe-XVe s., 1655, 1 cahier)
Savigny du Mesnil-Rainfray (de)
Procédure (1682)
Subligny (Manche)
Assiette de la taille (1653)
Tabourel
Vente de la terre et ferme du Valdoir, à Saint-Quentin (Manche) par Louis Tabourel, ancien Procureur du roi en vicomté de Saint-James, à Louis, Ambroise Provost, premier avocat du roi au bailliage d'Avranches (1780)
Tessé (de)
Lettre du comte de Maurepas à monsieur le bailli de Froullay concernant le choix d'un cheval réservé pour son neveu (1748)
Tournebu (de)
Bail et quittance générale des rentes seigneuriales du « Trait de la court », à Coulonces (Calvados) par Regnée de Creulli, veuve de Louis de Tournebu, baron de Coulonces (1490, 1494)
Divers :
Note sur les coutumes du Maine et de L'Anjou (XVIIIe s.)
Mémoires contradictoires sur la qualité du rang successoral attribué au duc du Maine par le feu roi (vers 1715)
Consultations d'avocats (1708, 1729)
Imprimés (An X-1845)
Quittance de paiement du droit de confirmation des droits de foire et marché par la dame de Perthuys (1698)
Du Bouchet
Vente de la terre et seigneurie des Vaux (Mayenne), par René de Chauvigné, seigneur du lieu, au profit de maître Guy du Bouschet, licencié en droit (1470)
Du Châtel
Mémoire sur la succession de monsieur du Châtel, président au Grand conseil du roi (vers 1780)
Du Hardaz
Accord sur le douaire de Julienne Desvaux, veuve de Claude du Hardaz, sieur de Linte, par Jacques du Hardaz, sieur de Chavaigné, son beau-frère (1643)
Accord entre Urbaine Le Vayer, veuve de Louis du Hardaz, sieur de La Rochelle, et les créanciers de la succession (1646)
Eon
Bail du temporel de la chapelle du Coudray, à Notre-Dame-des-Champs d'Avranches (Manche), par maître Laurent Eon, prieur de La Vallette (1762)
Estard
Consitution de rente par Guillaume Estard, marchand à Argentan (Orne), au profit de Lucas Bailleul, domestique de Gilles de Metz, maître d'Hôtel ordinaire du roi (vers 1640, incomplet)
Coulonce (seigneurie de La ; Manche)
Aveu et dénombrement du fief ou aînesse de La Herfraie (1544, copie incomplète)
Lawfeld (bataille de)
Etat général des officiers tués ou blessés (1747)
Le Grand
Testament de monsieur Le Grand, président au Parlement de Dijon (Côte-d'Or ; vers 1709, incomplet)
Longwy (Meurthe-et-Moselle)
Statuts des aciéries (1880, brochure)
Luot (Le ; Manche)
Assiette de la taille (1684)
Melot de La Prétaye
Procès-verbal d'arpentage de la succession de Gilles Melot, sieur de La Prétaye, conseiller au Parlement de Bretagne, à la requête de sa veuve, Françoise Le Limonnier, et de René de La Vayrie, sieur du lieu et de La Chèze (1585 copie)
Montmorel (abbaye Notre-Dame de ; Manche)
Aveu et dénombrement du fief de La Godefresne (fin XVIe s.)
Montreuil de La Chaux (de)
Vente de la ferme de Cantilly, à Brafais (Manche), par Hervé, René de Montreuil, seigneur de La Chaux, à maître Vincent Pichon, curé de Bracquemont (1770)
Pellerin de La Cousinière
Saisie des biens d'Isaac Pellerin, sieur de La Cousinière, à la requête de Judith Pellerin, épouse de Thomas de Cléray, sieur du Passage (1683)
Rechaux (terre et seigneurie ; Côtes-d'Armor)
Affichette de vente des terres et seigneuries de Rechaux et de Lavenant (XVIIIe s., imprimé)
Royant
Acquêt au Teilleul (Manche) par Jean Royant (1759)
Savigny (abbaye de ; Manche)
Aveu et dénombrement de la seigneurie de Saint-Aubin-Fosse-Louvain (Mayenne) rendu au roi Charles VII (1492, 1 cahier)
Titres de propriété pour des héritages non-nobles à Hauteville, Montmartin et Créteville (Manche ; XIIe-XVe s., 1655, 1 cahier)
Savigny du Mesnil-Rainfray (de)
Procédure (1682)
Subligny (Manche)
Assiette de la taille (1653)
Tabourel
Vente de la terre et ferme du Valdoir, à Saint-Quentin (Manche) par Louis Tabourel, ancien Procureur du roi en vicomté de Saint-James, à Louis, Ambroise Provost, premier avocat du roi au bailliage d'Avranches (1780)
Tessé (de)
Lettre du comte de Maurepas à monsieur le bailli de Froullay concernant le choix d'un cheval réservé pour son neveu (1748)
Tournebu (de)
Bail et quittance générale des rentes seigneuriales du « Trait de la court », à Coulonces (Calvados) par Regnée de Creulli, veuve de Louis de Tournebu, baron de Coulonces (1490, 1494)
Divers :
Note sur les coutumes du Maine et de L'Anjou (XVIIIe s.)
Mémoires contradictoires sur la qualité du rang successoral attribué au duc du Maine par le feu roi (vers 1715)
Consultations d'avocats (1708, 1729)
Imprimés (An X-1845)
Cote :
F/4221
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable (reproduction à des fins historiques autorisée mais accord des déposants ou leurs ayant droit nécessaire pour toute exploitation commerciale)