Document d'archives : MORSANG-SUR-SEINE, actes notariés. - Plusieurs actes incomplets (1655), liquidation de transport de rente, parchemin (1713), acte...
Titre :
MORSANG-SUR-SEINE, actes notariés. - Plusieurs actes incomplets (1655), liquidation de transport de rente, parchemin (1713), acte reçu par POPELIN notaire à Corbeil contenant transaction de procés entre Jacques NICOLLE seigneur de Morsang-sur-Seine et Corantin GIGOT avocat, parchemin (1777), vente aux enchères des meubles du château (1792), partage de la succession GANY (1789-1807), affiche de vente d'une maison de campagne (an 9).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
79J45/3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 100 ans à partir de 1807
Langues :
Français
Description physique :
Papier - Parchemin
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, 19e siècle, contentieux administratif, droits de succession, notaire, patrimoine architectural, vente aux enchères
Type de document :
Papier - Parchemin, acte authentique, affiche, minute notariale