Document d'archives : Pâquis d’Ambacourt, Poussay et Puzieux, abornement : procès-verbal (1832). Terrains communaux, vente et échange : extraits de...
Titre :
Pâquis d’Ambacourt, Poussay et Puzieux, abornement : procès-verbal (1832). Terrains communaux, vente et échange : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, cahier des charges, arrêtés, actes de vente et d’échange, croquis (1882-1909) ; location : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, cahiers des charges (1829-1914). Vaine pâture : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission départementale, correspondance (1860-1900).
Contenu :
Y compris l’emplacement du bal, de la fête et de la foire.
Cote :
Edpt 364 1N1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1997-11-07 | versement numéro via AC001637 Poussay (Vosges) |