Projet, marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux: lettres de commandes, procès-verbal de délibération du jury, acte d'engagement du maître d'oeuvre, avenant, déclaration, CCAP, rapport de présentation, RPAO, avis d'appel d'offre, procès-verbal de la commission d'ouverture des offres, compte-rendu, description des travaux, bons de commandes, note d'affectation, arrêté, notice descriptive sommaire, décompte des surfaces, estimation sommaire des dépenses, permis de démolir, plans APS et APD, correspondance.