Document d'archives : Instances.
Contenu :
Comité financier régional. Comité régional d'orientation. Commission régionale des aides. Composition et fonctionnement: correspondance, notes, comptes rendus, ordres du jour, dossiers de séance, fiches de synthèse.
Inventaire d'archives :
Direction régionale de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)