Document d'archives : Roland COURTIN

Contenu :

Arrêté de délégation de fonction, délibération de composition de commission.

Cote :

1D/4/99

Description :

Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000

Description physique :

Information matérielles :
papier

Où consulter le document :

Commune de Lille - Archives municipales de Lille

Liens