Document d'archives : Fixation : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports du receveur, comptes et relevés nominatifs des créances appartenant aux...
Titre :
Fixation : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports du receveur, comptes et relevés nominatifs des créances appartenant aux enfants de l'hospice placés à bail, relevé des enfants admis à l'hospice autre que ceux exposés et ceux dont les pères et mères sont connus
Cote :
H-dépôt 1 1 L 21/2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2012-07-12 | dépôt numéro via reprise-6042 Hôpital (Auxerre) |
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
arrêté préfectoral, circulaire, dépense de fonctionnement, liste nominative, pièce comptable, rapport