Document d'archives : Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par...
Titre :
Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).
Contenu :
Cote :
13J/29
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, acquisition, assignation, chemin rural, entretien, ministre du culte, nappe d'eau, seigneurie, visite officielle, évaluation, évaluation foncière
Type de document :
Papier, dossier de procédure, déclaration, minute juridictionnelle, pièce comptable, procès-verbal, titre de propriété