Document d'archives : SEMEL, La distribution de l'eau dans le cadre des contrats de gérance, 1983. SANSON, Le casino de Benodet, 1980 SANSON, Les...

Titre :

SEMEL, La distribution de l'eau dans le cadre des contrats de gérance, 1983. SANSON, Le casino de Benodet, 1980 SANSON, Les agissements de M. CHARRON, maire du Marin (97-2), 1982. SEMEL, Le casino de Royat-Chamalières, 1981. SEMEL, Le fonctionnement du cercle de jeux dit Club anglais, 1983. SENIE, L'organisation et les effectifs de la préfecture des Hautes-Pyrénées, 1982. SOULIMAN, La gestion administrative et comptable du parc naturel régional de Brière, 1981. SEMEL, DAVID, Le contrôle de la société d'équipement du département des Hautes-Alpes (SEDHA), 1981. SEMEL, DAVID, Le contrôle de la société d'équipement du département des Hautes-Alpes (SEDHA) : la note technique sur l'aménagement de la station d'Orcières-Merlette, 1981. SEMEL, Le casino de Fecamp, 1981. SEMEL, Le casino de Charbonnières-les-Bains (69), 1981. SEMEL, La situation financière de la commune de Gosier (97-1), 1982. SENIE, L'organisation et les effectifs de la préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1982. SENIE, L'organisation et les effectifs de la préfecture du Nord, 1982. SENIE, L'utilisation ayant pu être faite de documents de l'Inspection générale de l'administration concernant la commune de Saint-Michel-sur-Orge (91), 1983. SANSON, La mise en oeuvre du contrôle a posteriori dans le département de l'Orne (loi du 2 mars 1982. modifiée), 1982. SOULIMAN, LOTROUS, L'évolution de la structure des services municipaux dans la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle (45), 1982. SOULIMAN, CASTEIGTS, CHARDON, La situation de la commune de Lorient (56) : les irrégularités commises par un agent communal, 1982. SOULIMAN, CASTEIGTS, CHARDON, La situation de la commune de Lorient (56) : la gestion communale et l'organisation des services municipaux, 1982.

Cote :

19900595/39

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