Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Titres des familles Bannelier, Bault, Bizouard et Factet

Date : 1593 - 1795

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Contenu :

Présentation du contenu

Bannelier d'Eguilly (1612-1833), Bault d'Eguilly (1593-1784), Bizouard de Mont-Saint-Jean (1783), Factet de la Motte-Ternant (an III).

Cote :

1 J 1093-1

Inventaire d'archives :

1 J - Pièces isolées et petits fonds entrés par don ou achat entre 1906 et 1996 (XIVe-XVIIIe siècle)

Description physique :

Description physique: 5 parch.
150 pap. environ

Observations :

Commentaire

Don, 1933

Type de document :

Document d'archives