Document d'archives : Statistiques, bilans des actions, mesures pour l'emploi, allocation de solidarité.

Cote :

1436 W 1-71

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 2 avril 1997

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,50

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié numérisé au format PDF

Observations :

Commentaire
Classé, 1997

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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