Document d'archives : Administration générale. - Constructions ; agrandissements ; réparations, etc. - Devis de travaux. - États d'indemnités pour...

Titre :

Administration générale. - Constructions ; agrandissements ; réparations, etc. - Devis de travaux. - États d'indemnités pour occupation de terrain, etc. - Lettre de commission donnée par Emmanuel Philibert, duc de Savoie, à un conseiller de la Chambre des comptes ou, en son absence, au juge-mage de la province de Tarentaise, par suite d'une requête présentée par Charlotte de Novery, dame de Blay, pour procéder à la vérification des dommages causés, suivant elle, à ses moulins, par les salines du duc de Savoie (1569). - Copie d'un acte d'acquisition passé à Turin, le 23 septembre 1751, pour le compte des finances royales, d'un domaine vendu par le comte François-Joseph de Manuel de Locatel, capitaine de dragons et gentilhomme de bouche de Sa Majesté, pour l'agrandissement des salines de Conflans. - Lettres patentes accordant à un Valaisan, l'excédent des eaux de la source de Salins, pour. fabriquer des sels, pendant 40 ans (1766). - " État des ouvrages qui sont indispensables aux royales salines de Moûtiers, pour réparer les dégâts que la crue excessive des eaux, du mois d'octobre 1778, a causés aux digues contre l'Isère et le Doron, qui sont la principale défense desdites salines ". - Fournitures de bois. - États des bois à livrer par les communes. - Procès-verbaux de visites de l'inspecteur des forêts, dans les forêts communales réquisitionnées. - Supplique adressée au Roi, par la commune de Notre-Dame-du-Pré, qui réclamait une augmentation du prix des bois qu'elle devait fournir pour les salines. - Etc.

Cote :

C 1141

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Liasse. - 128 pièces, papier.

Archives départementales de la Savoie

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