SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction du chemin, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : rectification du chemin, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : incorporation de terrain au chemin, ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 15 : usurpation de sol, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : usurpation du sol, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : élargissement des chemins, ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : demande d'indemnités pour terrain cédé et travaux, RÉMUZAT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : exhaussement du chemin, ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : éboulement du chemin suite à l'extraction de gravier, ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : usurpation de sol, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 51 : empiétement sur le mur de soutènement du chemin, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Routes et chemins. Chemin vicinal : établissement d'un fossé, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction du chemin, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 4 : construction d'un ponceau sur le torrent de Buez, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrains au chemin, SAINT-AUBAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : rectification du chemin, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 6 : élargissement du chemin, SAINT-AVIT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction du chemin, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux du canal de la Bourne (chemin détruit), Limone (pont sur la), SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction d'un pont sur la Limone, Buez (ponceau sur le torrent de), SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 56 : revendication de propriété du chemin, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, ROMEYER - - Routes et chemins. Chemin vicinal : empiétement sur un chemin restant propriété privée, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 6 : empiétement de voie publique

Transports -- Canaux -- Dégradations (1878-1910), Transports -- Chemins vicinaux -- Construction (1866-1906), Transports -- Chemins vicinaux -- Droits de propriété (1866-1912), Transports -- Chemins vicinaux -- Dégradations (1867-1923), Transports -- Chemins vicinaux -- Empiétement et usurpation (1867-1912), Transports -- Chemins vicinaux -- Fossés (1866-1910), Transports -- Ponts -- Construction (1866-1907)

ALBERT (Ferdinand), propriétaire à Romans, ANTONIOTTI (Baptiste), entrepreneur de travaux publics, Administration des Chemins Vicinaux, Administration des Forêts, BELLE (Benjamin), de La Roche-de-Glun, BELLIER (Joseph), propriétaire à Romans, BERGERON, négociant en bois à Saint-Jean-en-Royans, BERTRAND, propriétaire à Romeyer, BLANC fils, de Tain-l'Hermitage, propriétaire à Saint-Marcel-lès-Valence, BODIN, négociant en bois à La-Chapelle-en-Vercors, BREYNAT (Auguste), d'Alger, BRUSSET (Jean-Pierre), propriétaire à Saint-Auban, BURAIS (Antoine), propriétaire à Saint-Avit, CHARASSON (Lucien), propriétaire à Saint-Jean-en-Royans, DUREY (Antoine), propriétaire à Romans, Drôme (département), FARESSE (Daniel), propriétaire à Saint-Martin-en-Vercors, FAURE Frères, négociants en bois de Saint-Jean-en-Royans, FERRIER, propriétaire à Romans, FRANCILLON (Joseph Liberté), propriétaire à Saint-Nazaire-en-Royans, FROMANT, négociant en bois à Auberives-en-Royans (Isère), GUERIN, négociant en bois à La-Chapelle-en-Vercors, GUINARD (Marie), veuve PRE, propriétaire à Saint-Laurent-en-Royans, JULLIEN (Léon), notaire à Rencurel (Isère), LATTARD (Félicien), propriétaire à Saint-Agnan, MAGNAT (Auguste), entrepreneur de travaux publics à Saint-Jean-en-Royans, MALOSSANE, négociant en bois à La-Chapelle-en-Vercors, MARTIN (Jean), propriétaire à Saint-Martin-en-Vercors, MATRAS (Pierre), propriétaire à Saint-Laurent-en-Royans, MOREL, négociant en bois à Saint-Hilaire-du-Rosier (Isère), OLLIER (Martial), négociant en bois à Saint-Jean-en-Royans, PRE (Marius), propriétaire de Saint-Laurent-en-Royans, RICHAUD (Stanislas), propriétaire à Sahune, RIVAL(François), entrepreneur de travaux publics à Hauterives, ROMESTAING (Mathilde), de Saint-Nazaire-en-Royans, RONGIER (Pierre Alexandre), de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Romans (commune), Romeyer (commune), Rémuzat (commune), SIMON (veuve Larra), de Romans, Saint-Agnan-en-Vercors (commune), Saint-Auban (commune), Saint-Avit (commune), Saint-Christophe-et-le-Laris (commune), Saint-Jean-en-Royans (commune), Saint-Laurent-en-Royans (commune), Saint-Marcel-lès-Valence (commune), Saint-Martin-en-Vercors (commune), Saint-Paul-Trois-Châteaux (commune), Société du Canal de la Bourne, TERRASSE & PASCALIS, négociants en bois à Saint-Jean-en-Royans, VINAY & Fils, négociants en bois à Saint-Nazaire-en-Royans, VINAY (Joseph), propriétaire à Romans, VINCENT (Jean), propriétaire à Saint-Auban