Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Contrat de mariage entre Joseph Dobner, domestique, rue de Grenelle, et Jeanne Marchaux, fille de Toussaint Marchaux, maître...

Date : 11 août 1749

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Titre :

Contrat de mariage entre Joseph Dobner, domestique, rue de Grenelle, et Jeanne Marchaux, fille de Toussaint Marchaux, maître cordonnier à Verdun, carrefour Saint-Benoît.

Contenu :

Origine de l'information :

Étude I, contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, 1700-1750 (5830 actes) (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2005Date de création de la notice :

2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/I/442

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine QUINQUET, 30 octobre 1744 - 22 juin 1761 (étude I)

Personnes :

Dobner, Joseph, Marchaux, Jeanne, Marchaux, Toussaints

Lieux :

Grenelle (rue de), Saint-Benoît (carrefour), Verdun (Meuse)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

cordonnier, employé de maison

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