-a-e- Références archivistiques et bibliographiques (5f).

-f- Rôle des professeurs dans les conseils et assemblées révolutionnaires [notamment Cousin, Lefèvre-Gineau et Vauvilliers] (2f).

-g- Epreuve imprimée d'un texte au sujet du Collège sous la Révolution (auteur non identifié ; 5p, numérotées de 38 à 42).

-h-j- Professeurs du Collège sous la Révolution : liste (1f), lettre de X à Flach sur les sources existantes (2p ; s. d.).

-k-l- Références bibliographiques sur Lalande (2f).

-m- Comité d'instruction publique de la Convention et Joseph Lakanal : notes au sujet des cumuls de traitements pour 1793 (1f).

-n-Comité d'instruction publique de la Convention : notes au sujet de décrets en faveur d'Antoine Portal et Lemonnier en mai 1793 (1f).

-o- Copie du discours présenté par Villars au Comité d'instruction publique le 18 juillet 1793 (3p).

-p- Comité d'instruction publique : extraits de décisions concernant le traitement des professeurs pour 1795 (3p).

-q- Rapport sur le Collège de France présenté à la Convention le 13 juillet 1795 au nom du Comité d'Instruction publique par Villars, député de la Mayenne (2p).

-r- Copie du décret du 13 juillet 1795 consacrant l'existence du Collège de France (1f).

-s- Copie du projet de règlement intérieur pour le Collège national de France du 30 prairial an VIII signé par les professeurs (2p).

-t- Copie d'une lettre du 29 octobre 1800 de Lucien Bonaparte indiquant qu'il confie la comptabilité du Collège à Lefèvre-Gineau (1f).

-u-v- Rentrée du 10 novembre 1800 : liste des lectures (1f), notes sur le programme (1f).

-w- Copie du rapport du 31 mars 1800 présenté par Lefèvre-Gineau au ministre de l'intérieur (3p).

-x- Copie de passages de lettres d'avril 1803 de Fourvay ( ?) à Lefèvre-Gineau autorisant la suppléance de Lefèvre-Gineau par Caussin de Perceval comme administrateur et celle de Bouchaud par Pastoret à la chaire de Droit de la nature et des gens (1f).

-y- Copie de passages de lettres de novembre 1805 de Fourvay ( ?) à l'administrateur : transmet ampliation du décret substituant la chaire de langue turque à celle de grec vulgaire ; indique la suppléance de Ruffin à JD Kieffer à la chaire de langue turque ; condoléances pour le décès de Bouchaud ; demande pour pourvoir la chaire vacante de Droit de la nature et des gens (1f).