Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Grenade-sur-l'Adour et Larrivière-Saint-Savin. - Suivi général, délimitations, bac, batelets particuliers, chemin de halage,...

Date : 1822 - 1921

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Titre :

Grenade-sur-l'Adour et Larrivière-Saint-Savin. - Suivi général, délimitations, bac, batelets particuliers, chemin de halage, demandes des riverains (extractions, prises d'eau).

Contenu :

Présentation du contenu

Contient des plans.

Cote :

3 S 23

Inventaire d'archives :

Rivières navigables 1764-1940 (3 S)

Institutions :

Landes. Ponts-et-chaussées, Landes. Préfecture

Lieux :

Landes (France ; département), Adour (France ; cours d'eau

Thèmes :

aménagement des eaux, cours d'eau, domaine public fluvial, inondation, port fluvial, pêche, transport fluvial, voie navigable

Type de document :

Document d'archives

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