Document d'archives : - Reproduction des documents à l'administration centrale du Ministère de l'Intérieur. Mission de MM. KARSENTY et DUPUIS et de...

Date : 1977 - 1989

Titre :

- Reproduction des documents à l'administration centrale du Ministère de l'Intérieur. Mission de MM. KARSENTY et DUPUIS et de Melle VALTER. Août 1987 - Janvier 1988 - CAC en cours. Dossier de Melle VALTER. Note du directeur du cabinet (6 Août 1987) ; activités des services (bureau du matériel et de la reprographie ; imprimerie intégrée de la direction centrale de la police judiciaire ; imprimerie de la direction de la formation des personnels de police) ; consommation des crédits et sous-traitance (imprimerie nationale) ; notes manuscrites ; projet de rapport. - Situation financière des communes du bassin de Decazeville. Mission de M. MELCHIOR. Février 1988 - CAC en cours. Appréciation de la situation financière de chaque commune (Decazeville, Capdenac-Gare, Cransac, Aubin, Viviez, Boisse-Penchot, Firmie, Auzits) accompagnée de notes manuscrites ; dossier constitué par la préfecture ; situation particulière du bassin au regard du fonds national de péréquation de la taxe professionnelle et documentation sur le fonds ; documentation générale sur l'économie aveyronnaise et ses élus ; projet de rapport ; suite réservée au rapport (lettre du 10 Mai 1988 du Premier ministre). - Situation financière de la commune de Magny-les-Hameaux. Mission de M. SANSON et de Melle VALTER. Décembre 1987 - Février 1988 - CAC en cours. Note du directeur de cabinet (17 Décembre 1987) et ordre de mission ; étude sur la commune (bureau régional d'études économiques et financières et diagnostic informatique ; réunion du 6 Janvier 1988 ; la population de la commune (statistiques et problèmes récents) ; analyse des comptes administratifs ; fiche d'analyse des comptes ; patrimoine et investissement ; l'information communale ; les services facultatifs (bus, restaurant scolaire, crèche, garderie, classe de nature, centre de loisirs et maison des jeunes, activités troisième âge) ; les associations (subventions) ; documentation sur les villes nouvelles (articles de presse et textes législatifs et réglementaires).