Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Coulon : approuvé le 15/01/1980, mis en révision le 24/04/1989. Plan d'occupation des sols d'Échiré...
Titre :
Plan d'occupation des sols de Coulon : approuvé le 15/01/1980, mis en révision le 24/04/1989. Plan d'occupation des sols d'Échiré : approuvé le 16/10/80, modification et enquête publique en 1985.
Contenu :
Dossiers approuvés, dossiers d'enquête publique, dossiers de modification.
Cote :
1868 W 13
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat