Document d'archives : Directives pour l'entretien des chemins communaux. – Généralités : décret, circulaire, correspondance (1840, 1868, 1875)....
Titre :
Directives pour l'entretien des chemins communaux. – Généralités : décret, circulaire, correspondance (1840, 1868, 1875). Règlement des cantonniers : extraits du registre des délibérations, correspondance (1875-1880).
Cote :
E DEPOT 202/1 O 9
Inventaire d'archives :
E DEPOT 202 - Archives communales déposées de Nonglard (1553-1936)