Document d'archives : SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du...
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SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 14 février 1983 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel avec épreuves corrigées, conférence des présidents de commission (11 février 1983), décisions de principe prises par le maire, procès-verbal, rapports des commissions et délibérations 1983
Cote :
684WP/43
Inventaire d'archives :
Langues :
Français