Document d'archives : Recettes et dépenses : états, compte administratif, extrait des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de...
Titre :
Recettes et dépenses : états, compte administratif, extrait des registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de l'hospice, arrêt de la Cour des comptes, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote :
Hdpt 16 M9
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2010-05-04 | versement numéro via 2010 133 Hôpital local (Fraize, Vosges) |
Lieux :
Type de document :
arrêté préfectoral, compte administratif, correspondance, délibération, minute juridictionnelle