Document d'archives : Commission cantonale : instructions, cahier de délibérations, extraits de délibérations, correspondance, arrêté (1880-1897)....
Titre :
Commission cantonale : instructions, cahier de délibérations, extraits de délibérations, correspondance, arrêté (1880-1897). Chemins vicinaux et ruraux, entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, tableaux, plans, états, arrêtés, rapports, actes notariés, correspondance (1814-1902). Ponts, construction et réparation : cahier des charges, devis, extraits de délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbaux (an III-1876).
Cote :
Edpt 358 1O1
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
0.11