Document d'archives : Biens communaux, eaus et forêts, travaux publics, voirie, 1766. Administration générale de la commune, 1790-1814. Contributions,...

Date : 1766 - 1830

Titre :

Biens communaux, eaus et forêts, travaux publics, voirie, 1766. Administration générale de la commune, 1790-1814. Contributions, administration financière, fin XVIIème-1830. Finances de la commune, an XI-1808.

Cote :

ED 023 1 - 7

Inventaire d'archives :

Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube

Informations sur le producteur :

Origine:

Avon-la-Pèze

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt du 7 septembre 1961

Conditions d'accès :

Communicabilité

Immédiate

Description physique :

Description physique: 4 pièces, 12 cahiers, 1 registre

Support

Support: Papier

Données techniques

Données techniques: Manuscrit, imprimé

Personnes ou Institutions :

Avon-la-Pèze

Lieux :

AVON-LA-PEZE, NOGENT-SUR-SEINE (ARRONDISSEMENT), MARCILLY-LE-HAYER (CANTON)

Thèmes :

ADMINISTRATION COMMUNALE, CADASTRE, COMMUNE, DOMAINE PUBLIC, ECOLE (BATIMENT), FINANCES COMMUNALES, FISCALITE, IMPOT FONCIER, PROPRIETE FONCIERE, TERRITORIALITE

Type de document :

COMPTE FINANCIER, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, ETAT DE SECTION, IMPRIME, LISTE NOMINATIVE, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, PAPIER, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE REUNION