Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Communaux non boisés, délimitation générale (1836-1848). Terrains, amodiation (1889-1924) ; bail (1936). Possession d'un passage destiné à la desserte d'un terrain appartenant à Anthelme Jacquemet, procès contre la commune (1886-1887). Bois, délimitation générale (1835-1851). Fontaines, construction et réparations (1836-1843). Fontaine du Berbois, travaux de renforcement de la source (1883-1885). Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906). Cimetière, concessions (1904-1932).

Cote :

2 O 1945

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Thèmes :

fontaine

Type de document :

Document d'archives, plan

Archives départementales de l'Ain

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