Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes d'août à décembre 1699. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont...

Date : 1699 - 1699

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Titre :

Minutes d'août à décembre 1699. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec numéro de vues)

Contenu :

- 30 août : contrat de mariage de Jean DAGUZÉ et Marie MORGAND (vues 116-117)
- 14 septembre : testament réciproque de Jean BERTHON, sergent royal à La Caillère, et son épouse Marie-Anne OGER (vues 2124-125)
- 27 septembre : acte de communauté des habitants de Saint-Pierre-du-Chemin (vues 130-131)
- 27 septembre : acte de communauté des habitants de Saint-Pierre-du-Chemin (vues 132-133)
- 27 septembre : acte de communauté des habitants de Saint-Maurice-le-Girard (vues 134-135)
- 29 septembre : acte de communauté des habitants de Cheffois (vues 136-137)
- 29 septembre : acte de communauté des habitants de Cheffois (vues 138-139)
- 18 octobre : contrat de mariage de Jean ARNAULT et Louise BLAYS (vues 144-145)
- 4 novembre : contrat de mariage de Martin CLISSON et de Louise BEAULIEU (vues 152-153
- 18 novembre : contrat de mariage de Germain BOISSEAU et de Jeanne DAGUZÉ (vues 154-155)
- 29 novembre : contrat de mariage de Pierre LOISSEAU et Françoise BELLAUD (vues 156-157).

Inventaire d'archives :

Minutier ancien d'Antigny, Bazoges-en-Pareds, Bouildroux, Breuil-Barret, Cezais, Cheffois, Loge-Fougereuse, Marillet, Menomblet, Mouilleron-...

Lieux :

Mouilleron-en-Pareds, Marillet, Saint-Hilaire-de-Voust, Loge-Fougereuse, Saint-Maurice-le-Girard, Breuil-Barret, Saint-Maurice-des-Noues, Saint-Sulpice-en-Pareds, Bouildroux, Antigny, Saint-Pierre-du-Chemin, Vouvant, Thouarsais, Saint-Germain-l'Aiguiller, Menomblet, Cezais, Bazoges-en-Pareds, Cheffois

Thèmes :

Officier ministériel

Type de document :

Document d'archives, minute notariale

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