Document d'archives : 1931
Contenu :
Présentation du contenu
Naissances, mariages et décès.
Cote :
5 E 7959
Inventaire d'archives :
Actes paroissiaux et d'état civil de La-Capelle-et-Masmolène (1667-1952)
Informations sur le producteur :
Provenance:
Collection du greffe
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Microfilm consultable en salle de lecture sous la référence 5 Mi 38 860. Les actes de N de moins de 100 ans, de M de moins de 75 ans, de D de moins de 25 ans ne peuvent pas légalement être consultés en ligne. Les actes de N et de M de moins de 75 ans ne sont pas communicables en salle de lecture. Dans le cas où les actes sont mélangés le délais de communicabilité le plus long s'applique.
Observations :
Commentaire
Ce registre couvre la période 1923-1932. Il concerne des naissances, mariages et décès. A noter que les actes NMD de l'année 1931 sont mélangés. Idem, pour ceux de 1932.
Localisation physique :
Localisation physique: Aux Archives départementales du Gard