Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SAMPIERO CORSO, ligne Corse, historique du navire (1934. Mis en état après avaries de guerre, loué à la TRANSAT en 1951, restitué...

Date : 1922 - 1969

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Titre :

SAMPIERO CORSO, ligne Corse, historique du navire (1934. Mis en état après avaries de guerre, loué à la TRANSAT en 1951, restitué à l'Etat en 1966 et vendu au LIBERIA en 1967 - 1934-69

Cote :

19820415/3

Inventaire d'archives :

Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1922-1969)

Thèmes :

armement maritime, bateau de pêche, dommages de guerre, guerre 1939-1945, marine marchande, navire, reconstruction, réquisition

Type de document :

convention, liste, livre comptable, pièce comptable

Fonctions :

contentieux, indemnisation

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