Document d'archives : Aignay-le-Duc : délibération imprimée des habitants d'Aignay-le-Duc et députés des villages circonvoisins, 9 février 1789
Contenu :
Présentation du contenu
Assemblée réalisée dans le but d'une meilleure représentation du tiers-état de Bourgogne aux Etats.
Cote :
1 J 11
Inventaire d'archives :
1 J - Pièces isolées et petits fonds entrés par don ou achat entre 1906 et 1996 (XIVe-XVIIIe siècle)
Description physique :
Description physique:
Imprimé de 12 p.
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Entrée en 1906