Document d'archives : 1789-30 novembre 1790
Contenu :
État du fonds
"Neuvième registre du greffe des insinuations ecclésiastiques du diocèse de Castres, créé par l'édit du Roy du mois de décembre 1691 et par ses lettres patentes données en conséquence le 29 avril 1692" .
— Enregistrement de titres cléricaux, grades universitaires, dispenses de bans, provisions et mises en possession de bénéfices, etc.
Cote :
G 257
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre in-f°, 92 feuillets papier.
Registre
Registre: Oui