CHALON-SUR-SAONE (Saône-et-Loire) : ZUP, arrêté du 23 juin 1966 CHALON-SUR-SAONE (Saône-et-Loire) : ZUP-ZAD quartier "Saint Jean des Vignes", arrêté du 13 septembre 1965 CHALONS-SUR-MARNE (Marne) : ZUP "Mont Hery" ; SAINT-MEMMIE (Marne) : ZUP "Les corvées" ; abrogation de l'arrêté de création, arrêté du 26 mai 1976 CHAMBERY (Savoie) : ZUP de la "Croix-Rouge", arrêté du 11 février 1974 CHAMBERY (Savoie) : ZAD, arrêté de remise de vigueur du droit de préemption, arrêté du 18 mai 1967 CHAPELLE-SAINT-LUC (LA) (Aube) : ZUP, arrêté du 30 novembre 1963 CHARQUEMONT (Doubs) : ZAC du "Grand Crot et de la Courbe-Saint-Pierre", arrêté du 18 mars 1973 CHARTRES-EST (Eure-et-Loir) : ZUP, arrêté du 26 mars 1964 CHATEAUROUX (Indre) : ZUP et ZAD, arrêté du 27 février 1967 CHATEAUROUX (Indre) : ZUP, arrêté de prorogation du 5 septembre 1962 et du 21 janvier 1965 CHATELLERAULT (Vienne) : ZUP, arrêté du 16 janvier 1960 CHATELLERAULT (Vienne) : ZUP "La forêt", arrêté du 31 mars 1967 CHAUMONT (Haute-Marne) : ZUP, modification du périmètre, arrêté du 21 février 1975 CHELLES (Seine-et-Marne) : ZAC du secteur nord, arrêté d'abrogation du 22 mai 1974 CHERBOURG (Manche) : ZUP "d'Octeville", arrêté de prorogation du 5 septembre 1962 et du 21 janvier 1965

19910710/7

Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement. Arrêtés originaux de ...