Document d'archives : Délibération n°1104 - Régie municipale d'approvisionnement. Fourniture d'aliments pour porcs. Marché Duhem.
Contenu :
Délibération, marché de gré à gré, bordereau d'envoi, lettre, rapport du maire.
Cote :
1D/5/17837
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier