Document d'archives : Ecclésiastiques bénéficiant de pensions
Contenu :
Réglementation : circulaires et instructions ministérielles (an IX-1827). Renseignements statistiques : états statistiques et listes nominatives (an IX).
Cote :
1 V 16
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Yonne. Préfecture