Document d'archives : Etats de section sur fiches manuelles.
Cote :
2929 W 1-200
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux. Centre des impôts foncier de Marennes. Service du cadastre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 janvier 2010
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom des commune de l'arrondissement de Marennes en respectant l'ordre initial
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 200 casiers
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 100,00
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction des services fiscaux. Centre des impôts foncier de Marennes. Service du cadastre