Document d'archives : 8) Divers
Contenu :
8-1) Projet de mémento de M. Degenne sur "Les polices urbaines" :
Circonscriptions, moyens, effectifs (1956).
8-2) Hôtels de Police :
- Schémas types : les circonscriptions de 50 000 habitants, 150 000 habitants et 250 000 habitants (+ plans 1970) ;
- Note de M. Morice, directeur du personnel et du matériel de police (15 avril 1970).
8-3) Enquêtes sur les sondages d'opinion :
Rapports :
- de MM. Boucly et Agniel à l'occasion du récent référendum (1969) - AN 19900467/61 ;
- de MM. Lorit et Sauzon lors de la dernière consultation électorale (1969) - AN 19900467/61.
8-4) Amendes en matière de circulation routière :
Notes, décrets, circulaires sur la répartition et l'utilisation des recettes supplémentaires (1970 - 1977).
Cote :
19960048/5
Institutions :
Lieux :
Paris (France), Tchad, Centrafrique, Ile-de-France (France , région administrative), Maghreb, Maroc, Algérie, Corse (France , région administrative), Lyon (Rhône), Rhône (Rhône-Alpes , département)
Thèmes :
administration pénitentiaire, collectivité territoriale, colonie, décentralisation, déconcentration, départements et collectivités d'outre-mer, eau, finances locales, fonction publique territoriale, nationalité française, plan, proxénétisme, préfecture, préfecture de police, rapatrié, région, service de police, sécurité civile, tourisme, tribunal administratif, étranger