Document d'archives : Service des épizooties
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Registres d'avis de contagion (1919-1940).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_7 M 115-118
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Un service des épizooties a été organisé en Vaucluse par un arrêté préfectoral du 1er janvier 1877 ; il fut réorganisé par un autre arrêté en date du 1er septembre 1890. Par la suite, ce service - qui n'apparaît pas dans les annuaires administratifs - fut assimilé au service sanitaire départemental confié à un vétérinaire, lors de l'application de la loi du 12 janvier 1909 organisant les services vétérinaires départementaux.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ne sont pas conservées avant 1919, sauf pour des correspondances et états transmis à la préfecture.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 4 articles
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique de la série M. Administration générale et économie du département (1800-1940), par R. Le Minor. Avignon, 1972. XXXIV-227 p. (imprimé)
Références bibliographiques :
Bibliographie
"La Direction des services vétérinaires départementaux", Recueil des actes administratifs de la préfecture de Vaucluse, 1968, n° 6, p. 258-259.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse