Document d'archives : Syndicats intercommunaux, associations foncières (1911-1995), contrats de pays (1975-1981), élections européennes (1979-1989),...
Titre :
Syndicats intercommunaux, associations foncières (1911-1995), contrats de pays (1975-1981), élections européennes (1979-1989), élections législatives (1958-1981), élections présidentielles (1988), référendum (1958-1972), élections municipales (1983), élections cantonales (1973-1988), administration communale (1984-1990), établissements scolaires (1985-1989), établissements de soins (1984-1986).
Cote :
1426 W 1-75
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 mars 1997
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,20
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 1997
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
administration communale, association syndicale de propriétaires, comptabilité publique, élection cantonale, élection européenne, élection législative, élection municipale, élection présidentielle, établissement de santé, établissement public de coopération intercommunale, établissement scolaire