Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1683 au 3 avril 1710

Contenu :

Le registre contient aussi le répertoire des notaires pour la période du 2 janvier 1790 au 5 vendémiaire an VIII (2 janvier 1790 - 27 septembre 1799), et pour la période du 5 vendémiaire an VIII au 2 brumaire an XII (27 septembre 1799 - 25 octobre 1803).Claude QuatremèreJacques Tricard
Ce répertoire contient la liste chronologique des actes et présente pour chaque année et chaque mois, lisiblement mentionnés, la nature de l'acte, le nom des parties et la date de l'acte.

Cote :

MC/RE/II/1

Description physique :

Importance matérielle :

Archives nationales

Liens