Document d'archives : Congés maladie, journée de carence, aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT).
Contenu :
Relevés du nombre de jours, avant-projet, projet et règlement intérieur relatif aux horaires et congés, dossiers de préparation des réunions, instruction relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail, rapports d'incidence, dossier de mise en oeuvre, rapports d'études diagnostic, notes administratives et de cadrage.
Cote :
3001W41
Inventaire d'archives :
3001W - Centre de valorisation des ressources humaines (CVRH), 1963-2019