Document d'archives : Rapports IG 58-1 à 58-22. Rapport IG. 58-1 : le contrôle de la Société Coopérative de Reconstruction "Bâtir" à SAINT-NAZAIRE...

Titre :

Rapports IG 58-1 à 58-22. Rapport IG. 58-1 : le contrôle de la Société Coopérative de Reconstruction "Bâtir" à SAINT-NAZAIRE (Loire-Atlantique). Etabli par MM. BOUILLIER et BOULANGER. 04.01.1958 Rapport IG. 58-2 : les dommages de guerre dans l'Industrie du Pétrole. Etabli par M. BONNOME. 06.01.1958 Rapport IG. 58-3 : la vérification générale du Centre de Réglement des dommages de guerre de TOULOUSE. Etabli par M.M. LECOURT et VALLAT. 08.01.1958 Rapport IG. 58-4 : la gestion déficitaire des Cités Jardins de la SEINE. Etabli par MM. NESSI et HUBERT. 14.01.1958 Rapport IG. 58-5 : le contrôle de l'Office Municipal d'Habitations à Loyer Modéré de la SEINE-SUR-MER (Var). Etabli par MM. de FRAYSSEIX, DURAND et RAYROLE. 21.01.1958 Rapport IG. 58-6 : le contrôle de la Société Coopérative d'Habitations à Loyer Modéré "Le Mont Blanc" à ANNECY (Savoie). Etabli par MM. LUGUERN et MUSART. 21.01.1958 Rapport IG. 58-7 : la récupération des trop-perçus en matière d'éléments d'exploitation. Etabli par M. PELTEY. 22.01.1958 Rapport IG. 58-8 : l'enquête sur les trop-perçus au titre des éléments d'exploitation agricole et non agricole. Etabli par M. COURT. 22.01.1958 Rapport IG. 58-9 : l'organisation et le fonctionnement de la Direction des Services Départementaux du Ministère de la Reconstruction et du Logement des PYRENEES-ORIENTALES. Etabli par MM. LECOURT et VALLAT. 22.01.1958 Rapport IG. 58-10 : Engagements de dépense en matière de crédits de primes à la construction. Etabli par MM. ARROU-VIGNOD et VALLAT. 03.02.1958 Rapport IG. 58-11 : la situation de M. MOURET, Administrateur de la Société Coopérative d'HLM du VAUCLUSE, et entrepreneur de Travaux Publics. Etabli par M. RAYROLE. 07.02.1958 Rapport IG. 58-12 : la Société Anonyme d'HLM du Comité Régional du Logement BELFORT-FRANCHE-COMTE. Etabli par MM. NESSI et HAMONIAUX. 11.02.1958 Rapport IG. 58-13 : la vérification de l'Office Public Municipal d'HLM de TOURS. Etabli par MM. BOUILLIER et BOULANGER. 13.02.1958 Rapport IG. 58-14 : les perspectives de liquidation des dommages de guerre dans le département du VAR. Etabli par MM. de FRAYSSEIX et RAYROLE. 13.02.1958 Rapport IG. 58-15 : la Société Coopérative d'HLM "L'ENTR'AIDE FAMILIALE" à POITIERS. Situation financière au 31 décembre 1957 et perspectives d'avenir. Etabli par MM. BOUILLIER et BOULANGER. 21.02.1958 Rapport IG. 58-16 : la construction à MOURENX (Basses-Pyrénées) d'un ensemble d'habitations collectives et individuelles par la SCIC Etabli par M. VALLAT. 21.02.1958 Rapport IG. 58-16 : la construction à MOURENX (Basses-Pyrénées) d'un ensemble d'habitations collectives et individuelles par la SCIC Etabli par M. VALLAT. 21.02.1958 Rapport IG. 58-17 : la Société Coopérative d'HLM "L'ENTR'AIDE FAMILIALE" à POITIERS. Etabli par M. BOUILLIER. 25.02.1958 Rapport IG. 58-18 : l'application du décret n° 54-346 du 27 mars 1954 relatif à l'attribution des HLM Etabli par M. GOASDOUE et M. HAMONIAUX. 27.02.1958 Rapport IG. 58-19 : l'ensemble des vérifications d'organismes HLM effectuées en 1956 et 1957 et sur les améliorations souhaitables de la réglementation. Etabli par M. HERMITE. 05.03.1958 Rapport IG. 58-20 : l'ensemble des vérifications d'organismes HLM effectuées depuis 1955. Propositions inspirées par ces vérifications. Etabli par M. MORIN. 05.03.1958 Rapport IG. 58-21 : l'Office Municipal d'HLM de METZ. Etabli par MM. d'HARAMBURE et HAMONIAUX. 06.03.1958 Rapport IG. 58-22 : l'activité des services départementaux du GARD. Etabli par MM. DURAND et RAYROLE. 07.03.1958

Cote :

19820108/10

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