Document d'archives : DROME
Contenu :
Congrégation des Soeurs de Notre-Dame de Charité du Bon Pasteur d'Angers, établissement de Valence, abrogation du titre d'existence légale, liquidation des immeubles, aliénation et donation d'immeubles à l'association diocésaine de Valence, arrêté du 27/10/69 ; arrêté du 24/04/70 ; établissement de Valence des Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul, révocation amiable d'une donation consentie par Melle HYVERNAT, décret du 18/10/71
Congrégation des Religieuses Trinitaires de Valence, transfert de siège à Paris (14è), décret du 07/03/77
Cote :
19900345/3
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1942-1988)
Lieux :
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, culte, dons et legs, immeuble, organisation religieuse