Document d'archives : DROME

Contenu :

Congrégation des Soeurs de Notre-Dame de Charité du Bon Pasteur d'Angers, établissement de Valence, abrogation du titre d'existence légale, liquidation des immeubles, aliénation et donation d'immeubles à l'association diocésaine de Valence, arrêté du 27/10/69 ; arrêté du 24/04/70 ; établissement de Valence des Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul, révocation amiable d'une donation consentie par Melle HYVERNAT, décret du 18/10/71
Congrégation des Religieuses Trinitaires de Valence, transfert de siège à Paris (14è), décret du 07/03/77

Cote :

19900345/3

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