Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Adam-de-Craponne (rue), LE OUARZAZATE, Saïd BOUZZINE, licence n° 104 de 3ème catégorie (1981-2010). Aéroport-International (boulevard de l'), HOTEL MERCURE MONTPELLIER, Martine FLAVIER, licence n° 2 de 4ème catégorie (1965-1992). Aiguelongue (rue de l'), COTE JARDIN, Philippe BESIN, licence n° 4 de 3ème catégorie (1986-2009). Aiguillerie (rue de l'), LA DISTILLERIE, PAGES William, licence n° 7 de 4ème catégorie (1919-2001).
Cote :
810 W 1
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
BESIN, Philippe, BOUZZINE, Saîd, FLAVIER, Martine, PAGES, William
Institutions :
Lieux :
Adam-de-Craponne, rue, Aiguillerie, rue de l', Aiguelongue, rue de l', Aéroport-International, boulevard de l'