Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : FONTAINE-LA-RIVIERE. - Registre paroissial des baptèmes, mariages, sépultures. ...

Date : 1749 - 1772

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Titre :

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Registre paroissial des baptèmes, mariages, sépultures.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT62 GG/2

Inventaire d'archives :

FONTAINE-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

FONTAINE-LA-RIVIERE (service producteur)

FONTAINE-LA-RIVIERE (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 75 ans à partir de 1772

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

FONTAINE-LA-RIVIERE

Lieux :

FONTAINE-LA-RIVIERE

Thèmes :

18e siècle, décès, mariage, naissance, état civil

Type de document :

Papier, registre paroissial