Document d'archives : 1-7. Famille Roques, seigneurs de Clausonne alias Clausonnette : 1. procès entre Antoine Roques, seigneur de Clausonne et Jean de...

Titre :

1-7. Famille Roques, seigneurs de Clausonne alias Clausonnette : 1. procès entre Antoine Roques, seigneur de Clausonne et Jean de Percet, seigneur des Appens et consorts, en substitution, fideicommis de feu Jacques de Roques aïeul du demandeur (XVIIe) ; 2. contre les habitants de Sernhac (XVIe) ; 3. contre les habitants de Sernhac (XVIe), contre Jean Percet, seigneur des Apens (1613-1638) ; 4. procès entre Guillaume Roques, conseiller et rapporteur en l'auditoire présidial du sénéchal de Nîmes et les héritiers de Jean Jaussaud, docteur es lois (1550) ; 5. livre de raison de Guillaume Roques, seigneur de Clausonne, comptes (XVIIe) ; 6. présage des biens de Jacques Roques à Clausonne, Montfrin, Sernhac (XVIe) ; 7. procès entre Jean Roques, seigenur de Clausonne et Pierre des Essarts, chargé du recouvrement du 8e denier des biens aliénés par les communautés : constestations, acquêts à Sernhac (1679)

Cote :

85 J 80

Inventaire d'archives :

Fonds Falgairolle (XVe-XXe siècle)

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Ancienne cote des Archives Nationales
AB XIX 1287

Personnes ou Institutions :

Falgairolle, Prosper

Archives départementales du Gard

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