Document d'archives : Syndicat de la Valloire ; S.I. Drôme Nord ; A.F.R. d'Albon, d'Anneyron, de Beausemblant ; A.S.A. de l'Argentelle ; Service de...
Titre :
Syndicat de la Valloire ; S.I. Drôme Nord ; A.F.R. d'Albon, d'Anneyron, de Beausemblant ; A.S.A. de l'Argentelle ; Service de l'assainissement et des eaux à St Rambert d'Albon.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
travaux : alimentation en eau potable et recherche d'eau ;
cessions de terrains ; contrat de prêt ; indemnités pour dégâts
des cultures ; rôle des cotisations 1976.
Cote :
2121 W 110
Inventaire d'archives :
2121 W - Trésorie générale, service des affaires communales et contrôle financier.