Document d'archives : Délibérations consulaires et municipales.
Contenu :
Contient les actes du 26 juillet 1782 au 1er vendémiaire an II.
Cote :
241 EDT 10
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-la-Sylve (1390-2000)
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre restauré